Pierre Bauchet

De:	Bauchet (Pierre)
Objet:	membres du comité d'orientation stratégique
Groupe:	Comité d'orientation stratégique

JORFTEXT000000367371 (source JORF)

nomination

05 Janvier 1995 05/01/1995

De:	Bauchet (Pierre, Gérard, Jean) adjudant-chef
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000000366985 (source JORF)

nomination

09 Novembre 1994 09/11/1994

De:	Bauchet (Pierre) vice-président du C.S.M.M
Objet:	membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports élus locaux Président du Conseil supérieur de la marine marchande
Groupe:	Conseil supérieur de la marine marchande

JORFTEXT000000363457 (source JORF)

nomination

05 Février 1994 05/02/1994

De:	Bauchet (Pierre) vice-président du C.S.M.M
Objet:	membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports membres du Parlement président du Conseil supérieur de la marine marchande
Groupe:	Conseil supérieur de la marine marchande

JORFTEXT000000180588 (source JORF)

nomination

05 Février 1994 05/02/1994

De:	Bauchet (Pierre) professeur des universités, chargé de présider la commission d'études no 1 (environnement économique) de ce conseil
Objet:	vice-présidents du Conseil supérieur de la marine marchande pour la durée restant à courir de leur mandat de membre titulaire de ce conseil
Groupe:	Conseil supérieur de la marine marchande

JORFTEXT000000729557 (source JORF)

nomination

01 Février 1994 01/02/1994

De:	Bauchet (Pierre) professeur des sciences économiques à l'université Paris-I
Objet:	à compter de la date du 26 janvier 1993 membre titulaire et vice-président du Conseil supérieur de la marine marchande en continuation de mandat au titre du secrétariat d'Etat à la mer
Groupe:	Conseil supérieur de la marine marchande

duree="trois ans"

JORFTEXT000000543996 (source JORF)

nomination

22 Janvier 1993 22/01/1993

De:	Bauchet (Pierre) vice-président du C.S.M.M
Objet:	membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Groupe:	Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports

JORFTEXT000000352267 (source JORF)

nomination

15 Décembre 1990 15/12/1990

De:	Bauchet (Pierre) vice-président du C.S.M.M
Objet:	membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Groupe:	Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports

JORFTEXT000000344268 (source JORF)

nomination

15 Décembre 1990 15/12/1990

De:	Bauchet (Pierre) vice-président du C.S.M.M
Objet:	membres de la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
Groupe:	Commission des transports de personnes du Conseil national des transports

JORFTEXT000000708913 (source JORF)

nomination

11 Décembre 1990 11/12/1990

De:	Bauchet (Pierre) vice-président du C.S.M.M
Objet:	membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports Président du Conseil supérieur de la marine marchande
Groupe:	Conseil supérieur de la marine marchande

JORFTEXT000000343084 (source JORF)

nomination

11 Décembre 1990 11/12/1990

De:	Bauchet (Pierre) professeur des universités à l'université Paris-I, président de la section 36 du comité national du Centre national de la recherche scientifique
Objet:	membres de la commission appelée à émettre un avis sur la nomination du directeur de l'Ecole normale supérieure
Groupe:	École normale supérieure

ecole

JORFTEXT000000534969 (source JORF)

nomination

18 Août 1990 18/08/1990

De:	Bauchet (Pierre)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite professeur des universités (science économique) auprès de l'université Paris-I
Groupe:	Université Paris-I

date_debut="1990-03-16"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000524156 (source JORF)

admission

15 Mars 1990 15/03/1990

De:	Bauchet (Pierre) professeur de sciences économiques à l'université Paris-I
Objet:	membre titulaire et vice-président du Conseil supérieur de la marine marchande en continuation de mandat au titre du ministère délégué auprès du ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé de la mer
Groupe:	Conseil supérieur de la marine marchande

date_debut="1990-02-10"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000158546 (source JORF)

nomination

07 Février 1990 07/02/1990